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CGU

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATIONS

CONTENU

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site et chacun des éléments qui le compose notamment mais non limitativement la structure générale, les logiciels, textes, images, photographies, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.lelionchasse.com, sont la propriété exclusive de la société Le Lion Chasse.com ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

LIENS

Les liens mis en place sur le site www.lelionchasse.com en direction de sites Internet externes ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse. Toutefois, Le Lion Chasse.com n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Le Lion Chasse.com ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles. Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.lelionchasse.com sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de la société Le Lion Chasse.com. Les demandes doivent être adressées au directeur de la publication.

GESTION DES CODES D’ACCES ET MOTS DE PASSE

Certains services présents sur le site www.lelionchasse.com nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services. Ces codes d’accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. Le Lion Chasse.com ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse. Le Lion Chasse.com se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur.

DROIT APPLICABLE

Le droit applicable au site www.lelionchasse.com est le droit français.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

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MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

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Dernière mise à jour le 20 avril 2009